Modalités et conditions de dépôt et de publication d'une œuvre
1. Modalités
1.1 Dépôt
Toute œuvre soumise doit être envoyée via le formulaire de dépôt.
Chaque auteur peut envoyer deux œuvres à la fois pour la boîte de dépôt BD.
Les auteurs sont libres de choisir le sujet, le style et le sous-genre de la/les histoire(s) qu’ils soumettent, en accord avec la ligne éditoriale de Short Édition pour cette boîte de soumission.
L'œuvre doit être à destination d'un jeune lectorat (6-14 ans), d'un lectorat Jeunes Adultes (15-25 ans) ou d'un lectorat adulte (au-delà de 18 ans).
Les œuvres soumises devront être des créations originales, dont le contenu n’a pas été emprunté, copié ou généré via des outils d’Intelligence Artificielle (ex. Chat GPT, Bing AI, Sudowrite, etc.). Ces œuvres ne devront également n’avoir jamais été publiées et/ou ne pas faire partie du domaine public. Les œuvres soumises ne devront pas, à la connaissance de l’auteur, porter atteinte ou violer tout droit d’auteur, droit à la vie privée ou à la publicité, ou tout autre droit personnel ou de propriété d’une personne.
1.2 Réception des œuvres et travail éditorial
Le Comité de lecteurs et l'équipe éditoriale de Short Édition lira toutes les œuvres envoyées dans un délai indéterminé. À titre indicatif, le délai moyen pour avoir un retour sur une soumission est de 5 semaines, délai qui peut être allongé selon la saisonnalité et autres impératifs de l'équipe éditoriale.
Dans le cas où l’œuvre ne correspondrait pas aux attentes et à la ligne éditoriale de Short Édition, aucune autre mise en visibilité ne sera proposée.
Dans le cas où l’œuvre correspondrait aux attentes et à la ligne éditoriale de Short Édition, les éditeurs de Short Édition proposeront à l’auteur d’entamer un travail éditorial, si besoin. Des suggestions, corrections lui seront alors proposées.
1.3 Publication
Lorsque l’œuvre sera finalisée, après signature d’un contrat d’édition et une rémunération (en à-valoir), l’œuvre sera ajoutée aux collections de Short Édition, et diffusées via les Distributeurs d'Histoires Courtes, suivant les conditions évoquées ci-dessous.
2. Conditions de publication
2.1 Conditions générales
L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur et ses ayants droit le droit d’exploiter l’œuvre de sa composition.
L’éditeur s’engage, de son côté, à assurer la diffusion de cette œuvre.
L’exploitation principale prévue est le Distributeur d’Histoires Courtes.
L’œuvre pourra éventuellement être publiée dans un recueil collectif d’œuvres ou être adaptée en podcast.
L'auteur déclare et garantit détenir la propriété pleine et entière de son œuvre et dégage Short Édition de la responsabilité de tout litige qui pourrait naître pour ce motif à la suite de la diffusion de l'œuvre par Short Édition.
2.2 Rectification ou modification de l'œuvre
Short Édition se réserve le droit d’effectuer un travail d'évaluation, de relecture et de mise en forme qui permet la publication de l’œuvre.
Short Édition s’engage à informer l’auteur de la mise en ligne de son œuvre. L’auteur s’engage à lire et vérifier que l'œuvre publiée est bien conforme à l'œuvre remise à Short Édition.
2.3 Rémunération et droits d'auteurs
Short Édition versera à l’auteur la somme de 100 € (en à-valoir sur droits d'auteur) en contrepartie de la publication de l’œuvre.
La publication d’une œuvre dans le Distributeur d’Histoires Courtes donne droit à une rémunération en droits d’auteur. Il s’agit d’un droit collectif en fonction du nombre de Distributeurs installés.
Les auteurs perçoivent 40 % des recettes générées par l’exploitation des œuvres, au pro rata du nombre d’œuvres concernées.
Les comptes de l’ensemble des droits dus à l’auteur seront arrêtés au 31 décembre de chaque année à partir de la publication de l'œuvre.
Les redevances seront versées à l'auteur après la fin de premier semestre.
2.4 Étendue de la cession de droits
L'auteur cède à titre exclusif à Short Édition ses droits de reproduction et de représentation, et notamment le droit de publier l’œuvre en format papier et numérique, en toutes langues et tous pays, sous toutes formes et présentations et par tous procédés tant actuels que futurs.
Il est expressément convenu que Short Édition est habilité à accorder à des tiers, par voie de cession, toutes les autorisations qu’il jugera nécessaires pour l’exploitation des droits qui lui sont cédés par l’auteur par le présent contrat. L’auteur autorise expressément Short Édition à s’adjoindre tout partenaire ou coéditeur de son choix, à condition de rester garant de l’exécution du présent contrat. Short Édition en informera l’auteur.