Conditions de publication d'une œuvre & droits d'auteurs

1. Modalités

1.1 Dépot

Toute œuvre soumise doit être envoyée via le formulaire de dépôt.
Chaque auteur peut envoyer une œuvre par boîte de dépôt.

Les auteurs sont libres de choisir le sujet, le style et le genre de la/les histoire(s) qu’ils soumettent. . L'œuvre doit respecter les contraintes d’écriture de la boîte de dépôt dans laquelle elle a été envoyée. 

1.2 Réception des œuvres et travail éditorial

Le Comité de lecteurs et l’équipe d'éditeurs et d'éditrices de Short Édition lira toutes les œuvres envoyées dans un délai indéterminé.

Dans le cas où l’œuvre ne correspondrait pas aux attentes de Short Édition, aucune mise en visibilité ne sera proposée.

Dans le cas où l’œuvre correspondrait aux attentes de Short Édition, les éditeurs de Short Édition proposeront à l’auteur d’entamer un travail éditorial, si besoin. Des suggestions, corrections lui seront alors proposées.

1.3 Publication

Lorsque l’œuvre sera finalisée, après signature d’un contrat d’édition et une rémunération (en à-valoir), l’œuvre sera ajoutée aux collections d’histoires diffusées par le Distributeur d'Histoires Courtes, suivant les conditions évoquées ci-dessous.

2. Conditions de publication

2.1 Conditions générales

L’auteur cède à titre exclusif à l’éditeur et ses ayants droit le droit d’exploiter l’œuvre de sa composition.
L’éditeur s’engage, de son côté, à assurer la diffusion de cette œuvre.

L’exploitation principale prévue est le Distributeur d’Histoires Courtes.
L’œuvre pourra éventuellement être publiée dans un recueil collectif d’œuvres jeunesse ou être adaptée en podcast.

L'auteur déclare et garantit détenir la propriété pleine et entière de son œuvre et dégage Short Édition de la responsabilité de tout litige qui pourrait naître pour ce motif à la suite de la diffusion de l'œuvre par Short Édition.

2.2 Rectification ou modification de l'œuvre

Short Édition se réserve le droit d’effectuer un travail d'évaluation, de relecture et de mise en forme qui permet la publication de l’œuvre.

Short Édition s’engage à informer l’auteur de la mise en ligne de son œuvre. L’auteur s’engage à lire et vérifier que l'œuvre publiée est bien conforme à l'œuvre remise à Short Édition.

2.3 Étendue de la cession de droits

L'auteur cède à titre exclusif à Short Édition ses droits de reproduction et de représentation, et notamment le droit de publier l’œuvre en format papier et numérique, en toutes langues et tous pays, sous toutes formes et présentations et par tous procédés tant actuels que futurs.

Il est expressément convenu que Short Édition est habilité à accorder à des tiers, par voie de cession, toutes les autorisations qu’il jugera nécessaires pour l’exploitation des droits qui lui sont cédés par l’auteur par le présent contrat. L’auteur autorise expressément Short Édition à s’adjoindre tout partenaire ou coéditeur de son choix, à condition de rester garant de l’exécution du présent contrat. Short Édition en informera l’auteur.

3. Droits d’auteurs

3.1 Rémunération 

En contrepartie de la publication de l’œuvre, Short Édition versera à l’auteur la somme de 100 € brut en à-valoir sur droits d'auteurs

3. 2. Droits d’auteurs

La publication d’une œuvre dans le Distributeur d’Histoires Courtes donne droit à une rémunération en droits d’auteurs. Il s’agit d’un droit collectif en fonction du nombre de Distributeurs installés.
Les auteurs perçoivent 40 % des recettes générées par l’exploitation des œuvres, au pro rata du nombre d’œuvres concernées.

Lorsqu’un Distributeur d’Histoires Courtes est loué par une entreprise ou une collectivité, la rémunération versée à Short Édition comprend d’une part, les coûts liés à la machine (entretien, papier, garantie, reporting de suivi, maintenance…) et d’autre part, les coûts liés aux contenus qui sont ainsi diffusés et proposés aux lecteurs. Les auteurs se répartissent donc, au prorata du nombre d'œuvres présentes dans le Distributeur, 40 % de la partie de la rémunération consacrée aux contenus.

Les comptes de l’ensemble des droits dus à l’auteur seront arrêtés au 31 décembre de chaque année à partir de la publication de l'œuvre.
Les redevances seront versées à l'auteur à la fin du premier semestre.